Mise à jour : Mai 2020
1. PRÉSENTATION DU SITE.
Ce site est édité par Anne-Laure HERY-DENANCÉ, personne physique.
2. HÉBERGEMENT
Société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments accessibles sur le site danslememebateau.fr, tels que textes, images, photographies, vidéos, sons, gifs, animations, programmes, charte graphique, logo, icônes, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à leur auteur respectif.
L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.
4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE COOKIES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par : La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD ». Il est possible à tout moment d’avoir accès aux informations vous concernant et les faire rectifier ou détruire. À cet égard, pour connaître l’utilisation de vos données personnelles, leur durée de conservation et vos droits sur celles-ci, je vous invite à lire attentivement la Politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, vous pouvez formuler une demande en me contactant.